VILLAS PALATINES
Présentation de la marque VILLAS PALATINES
Déposée le 4 février 1988 par SCIC-INVESTISSEMENT (S.N.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VILLAS PALATINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque VILLAS PALATINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1674477.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VILLAS PALATINES est expirée depuis le 4 février 1998.
SCIC-INVESTISSEMENT (S.N.C a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-51